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Montant de la taxe spécifique sur les autres tabacs à fumer ou à inhaler après avoir été chauffés
| Date d'effet | Tabacs fumés/inhalés après avoir été chauffés Edit | Références législatives | Parution au JO | Notes |
|---|---|---|---|---|
| 01/01/2023 | 33,6 € | |||
| 01/01/2022 |
À partir de 2023 la catégorie 'autres tabacs' se divise en 3 types: - Tabacs à chauffer commercialisés en bâtonnets - Autres tabacs à chauffer - Autres tabacs à fumer ou à inhaler après avoir été chauffés